Conditions Générales de Vente

Date d’entrée en vigueur : octobre 2024

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de Toile Déco

Merci de lire attentivement ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (“Conditions”) avant d’accéder ou d’utiliser le site Toile Déco (“le Site”). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez de respecter ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur la page d’accueil du site ou par email à [email protected].

1. Utilisation du Site

1.1. Toile Déco est réservé aux personnes âgées de 18 ans ou plus. En accédant au Site, vous certifiez que vous avez l’âge légal requis.

1.2. Vous vous engagez à utiliser le Site exclusivement à des fins légales, et à ne pas vous livrer à des activités frauduleuses ou interdites par les présentes Conditions.

2. Produits et Propriété Intellectuelle

2.1. Toile Déco propose des œuvres artistiques exclusives et de haute qualité, incluant des toiles de peinture à l’huile, des impressions sur canevas, des œuvres abstraites, vintage, humoristiques et Art déco. Tous nos produits sont conçus pour apporter une touche d’élégance et de prestige à vos espaces personnels ou professionnels.

2.2. L’ensemble du contenu disponible sur Toile Déco, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, logos, marques de commerce, ainsi que les œuvres artistiques et créations, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou autre utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Toile Déco.

3. Commandes et Paiements

3.1. Les commandes effectuées sur le Site sont soumises à disponibilité. Nous nous efforçons de fournir des descriptions précises de nos produits, cependant, des variations mineures peuvent exister en raison de la nature artisanale de certaines œuvres.

3.2. Le paiement des produits se fait via les modes de paiement proposés sur le Site. En validant votre commande, vous acceptez les conditions de paiement et les politiques de retour détaillées sur notre page dédiée.

4. Politique de Confidentialité

4.1. Votre utilisation du Site est régie par notre Politique de Confidentialité, qui détaille la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. En utilisant Toile Déco, vous consentez à cette politique que vous pouvez consulter [ici](lien vers la politique de confidentialité).

5. Liens vers des Sites Tiers

5.1. Toile Déco peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas une approbation de ces sites. Toile Déco décline toute responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation de ces sites tiers.

6. Modifications des Conditions

6.1. Toile Déco se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces Conditions afin de rester informé des éventuelles mises à jour.

7. Limitation de Responsabilité

7.1. Toile Déco met tout en œuvre pour garantir la disponibilité et la qualité des produits proposés, mais ne peut être tenu responsable des interruptions de service ou des erreurs sur le Site.

8. Contact

8.1. Pour toute question relative à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou via notre [formulaire de contact](lien vers le formulaire de contact).